Ingrédients / Affichage nutritionnel / Calories

On entend par « denrée alimentaire » (ou « aliment »), toute substance ou produit, transformé, partiellement transformé ou non transformé, destiné à être ingéré ou raisonnablement susceptible d’être ingéré par l’être humain.

On entend par « allergène » toute substance qui peut déclencher ou favoriser une allergie, des intolérances ou des réactions chez certains sujets.

On entend par « ingrédient » toute substance ou tout produit, y compris les arômes, les additifs alimentaires et les enzymes alimentaires, ou tout constituant d’un ingrédient composé, utilisé dans la fabrication ou la préparation d’une denrée alimentaire et encore présent dans le produit fini, éventuellement sous une forme modifiée. Les résidus ne sont pas considérés comme des ingrédients.

On entend par « nutriment » les protéines, les glucides, les lipides, les fibres alimentaires, le sodium, les vitamines et les sels minéraux, ainsi que les substances qui relèvent ou sont des composants de l’une de ces catégories.

On entend par « étiquette » toute marque, tout signe, toute image ou tout autre représentation graphique écrit, imprimé, poncé, apposé gravé ou appliqué sur l’emballage ou le récipient contenant une denrée alimentaire ou joint à celui-ci.

On entend par e-label, la compilation d’informations relatives à un produit spécifique pour un marché défini, disponible sous forme digitale dans une page web.

Les plateformes de dématérialisation comme U-Label sont des outils digitaux pour aider les entreprises de vin et spiritueux à fournir aux consommateurs européens des informations pertinentes à propos de leurs produits, avec une étiquette digitale accessible par un QR code sur la bouteille.

On entend par « champ visuel » toute surface d’emballage pouvant être lus à partir d’un unique angle de vue.

On entend par « champ visuel principal » le champ visuel d’un emballage le plus susceptible d’être vu au premier coup d’œil par les consommateurs lors de l’achat et permettant à ces derniers d’identifier immédiatement un produit en fonction de ses caractéristiques et de sa nature et, le cas échéant, de sa marque commerciale.

Si un emballage comporte plusieurs champs visuels identiques, le champ visuel principal est celui choisi par l’exploitant du secteur alimentaire .

• Dénomination de la catégorie de produit de la vigne et de la provenance (VIN DE FRANCE)
• le titre alcoométrique
• le volume de la bouteille
• le numéro de lot
• la mention des allergènes
• l’identité et l’adresse de l’embouteilleur, du producteur, ou du vendeur  
• le message à caractère sanitaire (logo de prévention pour les femmes enceintes )
• l’identité de l’importateur dans le cas des vins importés
• La déclaration nutritionnelle accompagnée de la valeur énergétique (selon les règles applicables au marché européen, pour les pays tiers se référer à la législation national du pays tiers). 
• La liste des ingrédients (selon les règles applicables au marché européen, pour les pays tiers se référer à la législation du pays tiers). 
• la date de durabilité minimale, pour les produits ayant subi un traitement de désalcoolisation dont le T.A.V est inférieur à 10%
• La mention "désalcoolisée" et "partiellement désalcoolisée" pour les vins correspondants à ces définitions. 

Les mentions obligatoires doivent être inscrites à un endroit apparent de façon visible, claire et indélébile. Elles ne doivent être en aucune façon dissimulées, voilées tronquées ou séparées par d’autres indications ou images ou tout autre élément interférant. Toutes les mentions obligatoires doivent être concentrées dans le même champ visuel, à l’exception des indications relatives à l’importateur ainsi qu’au numéro de lot et aux allergènes qui peuvent figurer en dehors du champ visuel dans lequel se trouvent les autres mentions obligatoires.

Ces mentions sont exprimées dans une langue facilement compréhensible par les consommateurs à l’aide de mots et de chiffres, voire de pictogrammes ou de symboles.

La taille des caractères des mentions obligatoires doit être égale ou supérieur à 1,2 mm, quel que soit le format de caractère utilisé.

Toutefois la valeur énergétique doit obligatoirement être indiquée sur l’étiquette physique « E=…Kcal et KJ pour 100ml ».

Les lots concernés par cette nouvelle obligation sont les vins non finis après le 8 décembre 2023. Pour les vins finis avant cette date, les textes fixent une clause d’écoulement des stocks. Les vins produits avant cette date ne sont pas concernés par l’obligation de mentionner la déclaration nutritionnelle et la liste des ingrédients.

Sont définis comme vins produits :

• Pour les vins tranquilles : à la fin de la fermentation alcoolique, dès lors que le TAV acquis requis est atteint ; 
• Pour les vins mousseux : le vin est considéré comme produit à la date d'élaboration inscrite dans le registre. 
• Pour les vins pétillants : le vin est considéré comme produit à la date d'élaboration inscrite dans le registre. 

La liste des ingrédients est définie comme l’ensemble des ingrédients de la denrée alimentaire classés dans l’ordre décroissant de leur importance pondérale au moment de leur mise en œuvre dans la fabrication de la denrée.

Toute substance, y compris les additifs alimentaires, utilisée dans l’élaboration d’un vin et présente dans le produit final, même sous forme éventuellement modifiée est à indiquer. Les auxiliaires technologiques et les résidus ne sont pas considérés comme des ingrédients.

Les ingrédients doivent figurer dans la langue du pays de commercialisation.

Les composés œnologiques devant figurer dans la liste des ingrédients sont ceux énoncés comme « additifs » dans le règlement 2019/934.

Les ingrédients intervenant pour moins de 2 % dans le produit fini peuvent être listés dans un ordre différent après les autres ingrédients.

Pour les ingrédients contenus en quantité négligeable, il est possible d'inscrire la mention "peut contenir ...". 

Liste des ingrédients présents dans le vin :

• Raisin 
• Moût de raisin concentré
• Saccharose
• Liqueur de tirage
• Liqueur d’expédition
• Mise en bouteille sous atmosphère protectrice

Composés œnologiques pouvant être indiqués dans la liste des ingrédients :

• Acide tartrique
• Acide lactique
• Sulfate de calcium
• Acide citrique
• Acide métatartrique
• Dioxyde de soufre
• Bisulfite de potassium
• Métabisulfique de potassium
• Sorbate de potassium
• Lysozyme
• Acide ascorbique
• Dicarbonate de diméthyle
• Résine de pin d’Alep Caramel
• Gomme arabique
• Mannoprotéines de levures
• Carboxyméthylcellulose
• Polyaspartate de potassium

La question des synonymes :

La déclaration nutritionnelle comprend la valeur énergétique et les quantités de nutriments (de protéines, matières grasses, glucides ...). Si la déclaration nutritionnelle complète peut être dématérialisée via un QR-code présent sur l'étiquette, la valeur énergétique doit quant à elle figurer obligatoirement sur l'étiquette du vin. 

On entend par « valeur énergétique », la quantité d’énergie extraite et fournie par l’aliment à l’organisme. Elle est indiquée pour une quantité de 100 ml cette indication peut être accompagnée d’une valeur nutritionnelle par portion, l’unité de valeur doit être intelligible par le consommateur. Pour le calcul de la valeur énergétique, voir tableau ci-dessous.

La valeur énergétique est à ne pas confondre avec le nutriscore. Elle renseigne sur la quantité d'alcool, de sucres, de glycérol et d'acides organiques présentes dans le vin. 

Elle doit être exprimée en kilojoules et kilocalories pour 100 ml. Exemple : E = 342 kJ/ 82 kcal pour 100 ml.  

La présentation de ces informations au consommateur est possible sur support physique ou digital :   

• Sur support physique : sur l’emballage ou sur une étiquette jointe à celui-ci .
• Sur support digital : ajouter aux mentions obligatoires sur l’étiquette physique, un QR code qui redirige le consommateur vers une E-étiquette où sont mentionnées la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Les termes "ingrédients et déclaration nutritionnelle" doivent apparaître à côté du QR-code. La valeur nutritionnelle doit également figurer sur l'étiquette physique même si la déclaration nutritionnelle est dématérialisée. 
• Sur les documents d’accompagnement : Sont concernés les vins en vrac ainsi que les vins conditionnés ces informations sont comprises dans la description du produit et sont des informations obligatoires. Les produits importés doivent contenir ces informations dans les documents VI-1 et VI-2.

L’opérateur peut faire appel à un prestataire extérieur comme la plateforme U-Label. Cet outil intègre un module de traduction des informations dans les différentes langues de l’Union européenne.

Les e-étiquettes doivent intégrer uniquement des éléments d’identification du vin, la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. 

Si l’opérateur exporte son produit au sein de l’UE l’ensemble de ces informations doivent être traduites dans la langue du pays de l’UE où le vin sera commercialisé ou une autre langue compréhensible par le consommateur.

La dématérialisation reste toutefois subordonnée à certaines conditions notamment :

• Aucune donnée d’utilisateur ne doit être récoltée ni ne faire l’objet d’un suivi.
• Le QR-code ne doit renvoyer vers aucun lien vers un site marchand, ni vers le site de l'opérateur.
• L'e-etiquette doit être présentée sur une page neutre, aucune information commerciale ne doit figurer. La liste des ingrédients et les valeurs nutritionnelles doivent apparaître en premier 
• L'e-étiquette (ou e-label) peut être hébergée sur une plateforme comme U-label, GS1, viticode ... 
• Les mentions précédemment obligatoires doivent toujours figurer sur l'étiquette. 
• Le QR-code doit être apposé sur les bouteilles et tous les emballages (cartons, caisses) 
• La présentation du QR-code doit être claire et facilement lisible pour les consommateurs. 

Les informations doivent figurer dans une langue facilement compréhensible par les consommateurs des Etats membres où la denrée est commercialisée. Elles peuvent figurer dans plusieurs langues. Les plateformes permettant de générer les e-label ont des modules de traduction automatique.

La mention des allergènes est toujours obligatoire, que les ingrédients soient présentés via le support digital ou via le support physique sur l’étiquette.

• Si les ingrédients sont indiqués directement sur le produit il faut que les allergènes soient présentés de manière visible par rapport aux autres ingrédients (en gras ou en italique).
• Si les ingrédients sont présentés par support dématérialisé, la mention « contient » doit être suivie du nom de l’allergène sur l’étiquette physique . La mention « contient des sulfites » reste donc obligatoire sur le produit.

• Déclaration nutritionnelle :

La déclaration nutritionnelle doit contenir la valeur énergétique du produit et la quantité de graisses, d’acides gras saturés, de glucides, de sucres, de protéines et de sel .

La valeur énergétique est exprimée pour 100g ou 100ml .

Si l’opérateur choisi la présentation dématérialisée de la déclaration nutritionnelle, la valeur énergétique doit obligatoirement figurer sur l’étiquetage précédée du symbole « E » signifiant « énergie ». L’expression est possible par portion ou par unité d’alcool, en plus de la quantité pour 100g ou 100ml  (elle doit être facilement reconnaissable pour le consommateur).

L’opérateur a le droit d’indiquer la valeur énergétique en kcal et en kJ.

Exemple : E=83 kcal / 343 kJ pour 100 ml.

• Liste des ingrédients :

La liste des ingrédients doit être assortie d’un intitulé  "ingrédient". Si la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont dématérialisés, alors le terme "ingrédients et déclaration nutritionnelle" doit figurer à côté du QR-code de manière lisible. Tous les ingrédients de la denrée alimentaire doivent y figurer par ordre décroissant de leur importance lors processus de fabrication. 

Les ingrédients doivent être mentionnés par leur nom spécifique dont la liste est préalablement fixée sous les termes « composés œnologiques ». La liste des ingrédients doit mentionner les raisins, les allergènes, les substances utilisées pour l'enrichissement (moût concentré, moût concentré rectifié, sucre) ainsi que les additifs. Il faut mentionner les additifs au moment de leur mis en oeuvre. En effet, le réglement prévoit la mention de "toute substance y compris dans les additifs présents dans le produit final à l'exclusion des résidus". Cependant, les levures utilisées pour la production du vin ne doivent pas être reportées comme ingrédients, à l'exception des mannoprotéines. 

• Présentation des informations sur support physique exclusivement :

Etiquette ou contre-étiquette avec les mentions légales

La mention des allergènes (sulfites) doit être différenciée par rapport aux autres ingrédients (en gras ou en italique).

• Présentation d’une étiquette physique avec dématérialisation des informations :

Etiquette ou contre-étiquette avec les mentions légales

Exemple d’e-étiquette / e-label contenant les mentions obligatoires dématérialisées :

Les auxiliaires technologiques ne sont pas concernés.

On entend par auxiliaire technologique, toute substance non consommée comme ingrédient alimentaire en soi, volontairement utilisée dans la transformation de matières premières, de denrées alimentaires pour répondre à un certain objectif technologique lors de l’élaboration, et pouvant avoir pour résultat la présence non intentionnelle mais techniquement inévitable de résidus de cette substance ou de ses dérivés dans le produit fini, à condition que ces résidus ne présentent pas de risque sanitaire et n’aient pas d’effets technologiques sur le produit fini .

Exemple : Levures exogènes fermentescibles.

L’utilisation de copeaux de bois est un procédé œnologique ainsi nul besoin de le mentionner comme ingrédient.

Afin de réduire la liste des ingrédients, il est possible d’utiliser des alternatives physiques.

Alternatives physiques :

• aux régulateurs d’acidité : résines cationiques, traitements électro membranaires
• aux conservateurs et antioxydants : flash pasteurisation, microfiltration tangentielle, mise à chaud.
• aux agents stabilisateurs : électrodialyse, résines cationiques, stabilisation au froid avec ou sans bitartrate de potassium.

La liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont annexées aux documents d’accompagnement. Elle est mise à jour par tous les intermédiaires.

Le Nutri-Score est un système d’étiquetage nutritionnel créé par santé publique France à l’initiative du Ministère des Solidarités et de la Santé. Ce système se fonde sur le travail du Pr. Serge Hercberg, de l’Agence Nationale de Sécurité Alimentaire (ANSES) et du Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP). Sa première mise en place date de 2017.

Image

Ce système est différent de la déclaration nutritionnelle avec laquelle il ne doit pas être confondu. La déclaration nutritionnelle est obligatoire. Le Nutri-Score est facultatif, il est inscrit sur l’étiquetage dans une pure démarche volontaire afin de simplifier l’information nutritionnelle.

L'acheteur en ligne doit avoir accès à toutes les mentions obligatoires y compris à la liste des ingrédients et aux informations nutritionnelles. 

Les nouvelles mentions sont également obligatoires pour les vins désalcoolisé(partiellement) avec, en plus, une troisième mention correspondante à la date de durabilité minimale (DDM). Les vins désalcoolisés sont considérés comme des denrées alimentaires.

La date de durabilité minimale (DDM) doit être présentée sous la forme "à consommer de préférence avant le..." ou "pour une dégustation optimale à déguster avant (indication de la DDM)". 

La DDM est fixée en fonction de la durabilité du produit : "A consommer de préférence avant ..." suivi de l'année pour un produit dont la durabilité est supérieure à 18 mois. Exemple, pour les vins de 2023, il est mentionné "A consommer de préférence avant 2027". 

Ces dates sont sous la responsabilité du professionnel, responsable de fabrication ou du conditionnement.